Permis de construire n° PC 05710215N0047 à Bousse

Permis de construire

N° PC 05710215N0047

Ville de Bousse · 57310

Bénéficiaire

SD PARTICIPATIONS

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DE LA BOUSSE 57310

Date d'autorisation

03/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

30 411

Superficie du terrain

385 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation03/03/2016

Ouverture du chantier23/03/2016

👤Demandeur

DénominationSD PARTICIPATIONS

SIREN431301266

Code postal57310

LocalitéBOUSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneBousse (57102)

Code postal57310

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DE LA BOUSSE 57310

Parcelles30 411

Superficie terrain385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée114 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.