Permis de construire n° PC 05710215N0027 à Bousse

Permis de construire

N° PC 05710215N0027

Ville de Bousse · 57310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLOS DE LA CHENERAIE BOUSSE 57310

Date d'autorisation

16/10/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

30 436

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

169 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt05/12/2015

Date d'autorisation16/10/2015

Ouverture du chantier05/12/2015

👤Demandeur

Code postal57100

LocalitéTHIONVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneBousse (57102)

Code postal57310

AdresseLE CLOS DE LA CHENERAIE BOUSSE 57310

Parcelles30 436

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.