Permis de construire n° PC 05710213N0009 à Bousse

Permis de construire

N° PC 05710213N0009

Ville de Bousse · 57310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE PAUL CEZANNE BOUSSE 57310

Date d'autorisation

13/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

30 367

Superficie du terrain

1292 m²

Logements créés

Surface habitable créée

504 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/09/2013

👤Demandeur

Code postal57310

LocalitéBOUSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneBousse (57102)

Code postal57310

AdresseRUE PAUL CEZANNE BOUSSE 57310

Parcelles30 367

Superficie terrain1292 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Surface habitable créée504 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.