Permis de construire n° PC 05710212N0032 à Bousse

Permis de construire

N° PC 05710212N0032

Ville de Bousse · 57310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT18 LOT LE CLOS DES VIGNES BOUSSE 57310

Date d'autorisation

14/02/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

29 122

Superficie du terrain

631 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

← Toutes les autorisations à Bousse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt05/01/2016

Date d'autorisation14/02/2013

Ouverture du chantier19/02/2014

👤Demandeur

Code postal57310

LocalitéBOUSSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneBousse (57102)

Code postal57310

AdresseLOT18 LOT LE CLOS DES VIGNES BOUSSE 57310

Parcelles29 122

Superficie terrain631 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.