Permis de construire
N° PC 01116715H0002
Ville de Boussac · 11240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 LOT LA SEGNE GRAMAZIE 11240
Date d'autorisation
29/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 320 · A 317
Superficie du terrain
1599 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation29/09/2015
Ouverture du chantier31/03/2016
Achèvement des travaux22/04/2017

👤Demandeur

Code postal11240
LocalitéCAILHAVEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAude (11)
CommuneGramazie (11167)
Code postal11240
Adresse4 LOT LA SEGNE GRAMAZIE 11240
ParcellesA 320 · A 317
Superficie terrain1599 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée129 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.