Déclaration préalable de travaux
N° DP 05910020C0002
Ville de Bousignies · 59178
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU BOIS BOUSIGNIES
Date d'autorisation
04/01/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 522
Superficie du terrain
1700 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation04/01/2021

👤Demandeur

Code postal59178
LocalitéBOUSIGNIES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBousignies (59100)
Code postal59178
AdresseRUE DU BOIS BOUSIGNIES
ParcellesA 522
Superficie terrain1700 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Surface agricole créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.