Permis de construire n° PC 05910015C0004 à Bousignies

Permis de construire

N° PC 05910015C0004

Ville de Bousignies · 59178

Bénéficiaire

CLEM

Adresse du terrain

RUE DU MARAIS BOUSIGNIES 59178

Date d'autorisation

29/02/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 159

Superficie du terrain

7700 m²

Logements créés

Surface habitable créée

214 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/02/2016

👤Demandeur

DénominationCLEM

SIREN808247175

Code postal59226

LocalitéLECELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousignies (59100)

Code postal59178

AdresseRUE DU MARAIS BOUSIGNIES 59178

ParcellesA 159

Superficie terrain7700 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant278 m²

Surface habitable créée214 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.