Permis de construire n° PC 05910117K0002 à Bousignies-sur-Roc

Permis de construire

N° PC 05910117K0002

Ville de Bousignies-sur-Roc · 59149

Bénéficiaire

EARL DUO SAINT ROC

Adresse du terrain

78 LD FERME DE GERARD CROIX BOUSIGNIES-SUR-ROC 59149

Date d'autorisation

13/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 500 · A 477 · A 498

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

888 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation13/10/2017

👤Demandeur

DénominationEARL DUO SAINT ROC

SIRET79295217800012

SIREN792952178

Code postal59149

LocalitéBOUSIGNIES-SUR-ROC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousignies-sur-Roc (59101)

Code postal59149

Adresse78 LD FERME DE GERARD CROIX BOUSIGNIES-SUR-ROC 59149

ParcellesA 500 · A 477 · A 498

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée888 m²

Surface agricole créée888 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.