Permis de construire n° PC 05909920Z0001 à Bousies

Permis de construire

N° PC 05909920Z0001

Ville de Bousies · 59222

Bénéficiaire

PROMOCIL HLM

Adresse du terrain

RUE DES FUSILLES BOUSIES 59222

Date d'autorisation

18/11/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 586 · A 5361 · A 5359

Superficie du terrain

5371 m²

Logements créés

Surface habitable créée

862 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation18/11/2020

Ouverture du chantier03/06/2024

👤Demandeur

DénominationPROMOCIL HLM

SIRET44552039800030

SIREN445520398

Code postal59600

LocalitéMAUBEUGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousies (59099)

Code postal59222

AdresseRUE DES FUSILLES BOUSIES 59222

ParcellesA 586 · A 5361 · A 5359

Superficie terrain5371 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont individuels13

Logements 2 pièces6

Logements 3 pièces7

Surface habitable créée862 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.