Permis de construire n° PC 05909915Z0003 à Bousies

Permis de construire

N° PC 05909915Z0003

Ville de Bousies · 59222

Bénéficiaire

SCI STEPHANIE

Adresse du terrain

49 RUE DE LA LIBERTE BOUSIES

Date d'autorisation

19/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2978

Superficie du terrain

432 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation19/01/2016

Ouverture du chantier01/07/2016

👤Demandeur

DénominationSCI STEPHANIE

SIRET48915354400015

SIREN489153544

Code postal59222

LocalitéBOUSIES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousies (59099)

Code postal59222

Adresse49 RUE DE LA LIBERTE BOUSIES

ParcellesA 2978

Superficie terrain432 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée140 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.