Déclaration préalable de travaux
N° DP 05710116V0002
Ville de Bousbach · 57460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GROSSGARTEN BOUSBACH 57460
Date d'autorisation
14/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
01 301 · 01 302 · 01 303
Superficie du terrain
840 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation14/10/2016

👤Demandeur

Code postal57460
LocalitéBOUSBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneBousbach (57101)
Code postal57460
AdresseGROSSGARTEN BOUSBACH 57460
Parcelles01 301 · 01 302 · 01 303
Superficie terrain840 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.