Permis de construire
N° PC 05710123V0002
Ville de Bousbach · 57460
Bénéficiaire
KOG
Adresse du terrain
RUE JEANNE D'ARC BOUSBACH 57460
Date d'autorisation
25/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
10 357 · 10 308 · 10 302
Superficie du terrain
1237 m²
Surface locaux créée
223 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation25/10/2023

👤Demandeur

DénominationKOG
SIRET92203236200019
SIREN922032362
Code postal57980
LocalitéTENTELING
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneBousbach (57101)
Code postal57460
AdresseRUE JEANNE D'ARC BOUSBACH 57460
Parcelles10 357 · 10 308 · 10 302
Superficie terrain1237 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée223 m²
Surface commerce créée223 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.