Permis de construire
N° PC 05710122V0002
Ville de Bousbach · 57460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0022 RUE JEANNE D ARC BOUSBACH 57460
Date d'autorisation
21/03/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
09 912
Superficie du terrain
5353 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
161 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/04/2022
Date d'autorisation21/03/2022
Ouverture du chantier01/04/2022

👤Demandeur

Code postal57460
LocalitéBOUSBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneBousbach (57101)
Code postal57460
Adresse0022 RUE JEANNE D ARC BOUSBACH 57460
Parcelles09 912
Superficie terrain5353 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée161 m²
Surface habitable issue de transfo89 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.