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Permis de construire
N° PC 05710120V0003
Ville de Bousbach · 57460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE JEANNE D'ARC - RUE DU BOUSBACH 57460
Date d'autorisation
12/06/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
02 363 · 02 364 · 02 365
Superficie du terrain
453 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt04/11/2020
Date d'autorisation12/06/2020
Ouverture du chantier04/11/2020

👤Demandeur

Code postal57350
LocalitéSPICHEREN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneBousbach (57101)
Code postal57460
AdresseRUE JEANNE D'ARC - RUE DU BOUSBACH 57460
Parcelles02 363 · 02 364 · 02 365
Superficie terrain453 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.