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Permis de construire
N° PC 05710120V0002
Ville de Bousbach · 57460
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
Adresse du terrain
RUE DES REMPARTS BOUSBACH 57460
Date d'autorisation
28/05/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
02 178 · 02 300
Superficie du terrain
590 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
287 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/05/2020

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU VALLON
SIRET41154873800011
SIREN411548738
Code postal57460
LocalitéBOUSBACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneBousbach (57101)
Code postal57460
AdresseRUE DES REMPARTS BOUSBACH 57460
Parcelles02 178 · 02 300
Superficie terrain590 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant127 m²
Surface habitable créée287 m²
Surface habitable démolie127 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.