Permis de construire n° PC 05710113S0003 à Bousbach

Permis de construire

N° PC 05710113S0003

Ville de Bousbach · 57460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VERGERS BOUSBACH 57460

Date d'autorisation

13/08/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

9 875 · 9 872

Superficie du terrain

521 m²

Logements créés

Surface habitable créée

305 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation13/08/2013

Ouverture du chantier15/11/2013

👤Demandeur

Code postal57600

LocalitéTING

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneBousbach (57101)

Code postal57460

AdresseRUE DES VERGERS BOUSBACH 57460

Parcelles9 875 · 9 872

Superficie terrain521 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 6 pièces ou +2

Surface habitable créée305 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.