Permis de construire
N° PC 09001725A0008
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU-DIT FORET DU FOUGERAI 1ER RA BOUROGNE BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
05/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 23 · BC 30 · BC 24
Superficie du terrain
709217 m²
Surface locaux créée
22 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation05/01/2026

👤Demandeur

Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
AdresseLIEU-DIT FORET DU FOUGERAI 1ER RA BOUROGNE BOUROGNE 90140
ParcellesBC 23 · BC 30 · BC 24
Superficie terrain709217 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée22 m²
Surface publique créée22 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.