Permis de construire n° PC 09001725A0008 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001725A0008

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LIEU-DIT FORET DU FOUGERAI 1ER RA BOUROGNE BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

05/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 23 · BC 30 · BC 24

Superficie du terrain

709217 m²

Surface locaux créée

22 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/01/2026

👤Demandeur

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseLIEU-DIT FORET DU FOUGERAI 1ER RA BOUROGNE BOUROGNE 90140

ParcellesBC 23 · BC 30 · BC 24

Superficie terrain709217 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée22 m²

Surface publique créée22 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.