Permis de construire n° PC 09001725A0002 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001725A0002

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

QUARTIER AILLERET QUARTIER AILLERET - 1ER RA BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

05/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 30 · BC 24 · BC 5

Superficie du terrain

2591905 m²

Surface locaux créée

478 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/05/2025

👤Demandeur

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseQUARTIER AILLERET QUARTIER AILLERET - 1ER RA BOUROGNE 90140

ParcellesBC 30 · BC 24 · BC 5

Superficie terrain2591905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant63714 m²

Surface locaux créée478 m²

Surface publique avant63714 m²

Surface publique créée478 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.