Permis de construire n° PC 09001725A0001 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001725A0001

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE DELLE BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

02/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 78

Superficie du terrain

4260 m²

Surface locaux créée

1023 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation02/09/2025

👤Demandeur

Code postal39600

LocalitéARBOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseRUE DE DELLE BOUROGNE 90140

ParcellesZO 78

Superficie terrain4260 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1023 m²

Surface commerce créée1023 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.