Permis de construire n° PC 09001723A0003 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001723A0003

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

FORET DU FOUGERAIS QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

07/09/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 24 · BC 24

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

40 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation07/09/2023

Ouverture du chantier12/10/2023

Achèvement des travaux26/11/2024

👤Demandeur

Code postal57000

LocalitéMETZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseFORET DU FOUGERAIS QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140

ParcellesBC 24 · BC 24

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée40 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.