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Permis de construire
N° PC 09001722A0013
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
FORET DU FOUGERAIS QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
26/09/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 24 · BC 24
Superficie du terrain
954162 m²
Surface locaux créée
2880 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation26/09/2022
Ouverture du chantier06/01/2025

👤Demandeur

Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
AdresseFORET DU FOUGERAIS QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140
ParcellesBC 24 · BC 24
Superficie terrain954162 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2880 m²
Surface publique créée2880 m²
Type de service publicOuvrage spécial
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.