Permis de construire n° PC 09001716A0004 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001716A0004

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

MATIANE

Adresse du terrain

ANGLE RUE MOZART ET RUE DE BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

07/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 419 · AB 411 · AB 501

Superficie du terrain

865 m²

Surface locaux créée

195 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation07/09/2016

Ouverture du chantier03/02/2017

Achèvement des travaux02/08/2017

👤Demandeur

DénominationMATIANE

SIRET81986420800015

SIREN819864208

Code postal68210

LocalitéCHAVANNE SUR L'ETANG

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseANGLE RUE MOZART ET RUE DE BOUROGNE 90140

ParcellesAB 419 · AB 411 · AB 501

Superficie terrain865 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée195 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.