Permis de démolir
N° PD 09001725A0001
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1E RA - QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
05/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 24
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation05/10/2025

👤Demandeur

Code postal57000
LocalitéMETZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
Adresse1E RA - QUARTIER AILLERET BOUROGNE 90140
ParcellesBC 24
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.