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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001721A0035
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
OLEI YVAN
Adresse du terrain
7 - 9 RUE DE BELFORT BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
14/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 122
Superficie du terrain
597 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation14/10/2021

👤Demandeur

DénominationOLEI YVAN
SIRET89258131500017
SIREN892581315
Code postal25490
LocalitéDAMPIERRE-LES-BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
Adresse7 - 9 RUE DE BELFORT BOUROGNE 90140
ParcellesAC 122
Superficie terrain597 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 1 pièce5
Surface habitable avant178 m²
Surface habitable issue de transfo223 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.