Permis de construire n° PC 09001722A0019 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001722A0019

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE TRAVERSIERE BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

06/03/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 95 · AB 96 · AB 552

Superficie du terrain

1185 m²

Logements créés

Surface habitable créée

224 m²

← Toutes les autorisations à Bourogne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation06/03/2023

Ouverture du chantier21/03/2023

👤Demandeur

Code postal90140

LocalitéBOUROGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

Adresse1 RUE TRAVERSIERE BOUROGNE 90140

ParcellesAB 95 · AB 96 · AB 552

Superficie terrain1185 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant170 m²

Surface habitable créée224 m²

Surface habitable démolie170 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.