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Permis de construire
N° PC 09001722A0016
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
MELUSINE
Adresse du terrain
8 LIEU-DIT CHAMPS BERNARDOT BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
19/12/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 23 · AB 604 · AB 605
Superficie du terrain
1739 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation19/12/2022

👤Demandeur

DénominationMELUSINE
SIRET89185197400016
SIREN891851974
Code postal90140
LocalitéBOUROGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
Adresse8 LIEU-DIT CHAMPS BERNARDOT BOUROGNE 90140
ParcellesAB 23 · AB 604 · AB 605
Superficie terrain1739 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée135 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.