Permis de construire n° PC 09001718A0002 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001718A0002

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE HAUTE BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

16/05/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 97 · AB 98

Superficie du terrain

1797 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt31/12/2019

Date d'autorisation16/05/2018

Ouverture du chantier07/01/2019

Achèvement des travaux31/12/2019

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

Adresse18 RUE HAUTE BOUROGNE 90140

ParcellesAB 97 · AB 98

Superficie terrain1797 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant197 m²

Surface habitable issue de transfo257 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.