Permis de construire n° PC 09001718A0001 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001718A0001

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE SUR LE RANG BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

18/05/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 241 · AB 222 · AB 647

Superficie du terrain

2170 m²

Logements créés

Surface habitable créée

195 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation18/05/2018

Ouverture du chantier07/01/2019

👤Demandeur

Code postal90600

LocalitéGRANDVILLARS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseRUE SUR LE RANG BOUROGNE 90140

ParcellesAB 241 · AB 222 · AB 647

Superficie terrain2170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée195 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.