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Permis de construire
N° PC 09001715A0005
Ville de Bourogne · 90140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 P RUE BERNARDOT BOUROGNE 90140
Date d'autorisation
25/01/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 16
Superficie du terrain
1400 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
126 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation25/01/2016

👤Demandeur

Code postal77650
LocalitéSAINTE-COLOMBE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBourogne (90017)
Code postal90140
Adresse16 P RUE BERNARDOT BOUROGNE 90140
ParcellesAB 16
Superficie terrain1400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée126 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.