Permis de construire n° PC 09001713A0004 à Bourogne

Permis de construire

N° PC 09001713A0004

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA BAIE 90140 BOURO BOUROGNE

Date d'autorisation

01/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 587

Superficie du terrain

897 m²

Logements créés

Surface habitable créée

118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt25/02/2016

Date d'autorisation01/07/2013

Ouverture du chantier24/10/2013

Achèvement des travaux25/02/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

AdresseRUE DE LA BAIE 90140 BOURO BOUROGNE

ParcellesAB 587

Superficie terrain897 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée118 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.