Permis d'aménager n° PA 09001722A0001 à Bourogne

Permis d'aménager

N° PA 09001722A0001

Ville de Bourogne · 90140

Bénéficiaire

MELUSINE

Adresse du terrain

8 LIEUT-DIT CHAMPS BERNARDOT BOUROGNE 90140

Date d'autorisation

22/12/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 23

Superficie du terrain

1175 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation22/12/2022

Ouverture du chantier11/04/2023

👤Demandeur

DénominationMELUSINE

SIRET89185197400016

SIREN891851974

Code postal90140

LocalitéBOUROGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBourogne (90017)

Code postal90140

Adresse8 LIEUT-DIT CHAMPS BERNARDOT BOUROGNE 90140

ParcellesAB 23

Superficie terrain1175 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.