Déclaration préalable de travaux n° DP 04303824B0008 à Bournoncle-Saint-Pierre

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04303824B0008

Ville de Bournoncle-Saint-Pierre · 43360

Bénéficiaire

SCI LES PUITS DES MINES

Adresse du terrain

2 ROUTE DE LEMPDES ARVANT BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

Date d'autorisation

24/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 10

Superficie du terrain

369 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation24/02/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LES PUITS DES MINES

SIRET48066026500012

SIREN480660265

Code postal63570

LocalitéBRASSAC-LES-MINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBournoncle-Saint-Pierre (43038)

Code postal43360

Adresse2 ROUTE DE LEMPDES ARVANT BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

ParcellesAD 10

Superficie terrain369 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 3 pièces4

Surface habitable avant300 m²

Surface habitable issue de transfo300 m²

Surface habitable transformée300 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.