Permis de construire
N° PC 04303825B0007
Ville de Bournoncle-Saint-Pierre · 43360
Bénéficiaire
D.L.M
Adresse du terrain
9 RUE DU BAC BARD BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360
Date d'autorisation
20/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 23
Superficie du terrain
2413 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
388 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/10/2025

👤Demandeur

DénominationD.L.M
SIRET98876814900011
SIREN988768149
Code postal43360
LocalitéLORLANGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneBournoncle-Saint-Pierre (43038)
Code postal43360
Adresse9 RUE DU BAC BARD BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360
ParcellesAK 23
Superficie terrain2413 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée388 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.