Permis de construire n° PC 04303821B0003 à Bournoncle-Saint-Pierre

Permis de construire

N° PC 04303821B0003

Ville de Bournoncle-Saint-Pierre · 43360

Bénéficiaire

SCI DA ROIT

Adresse du terrain

CHEMI DES MARRONNIERS BARD BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

Date d'autorisation

08/07/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 120

Superficie du terrain

1609 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation08/07/2021

Ouverture du chantier01/09/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DA ROIT

SIRET90032771900010

SIREN900327719

Code postal43100

LocalitéBEAUMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBournoncle-Saint-Pierre (43038)

Code postal43360

AdresseCHEMI DES MARRONNIERS BARD BOURNONCLE-SAINT-PIERRE 43360

ParcellesZE 120

Superficie terrain1609 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée96 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.