1. Accueil
  2. Cadastre Bournois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02508321L0001
Permis de construire
N° PC 02508321L0001
Ville de Bournois · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 RUE DE MONTBAUDON BOURNOIS 25250
Date d'autorisation
22/12/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZL 129
Superficie du terrain
800 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Bournois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation22/12/2021
Ouverture du chantier29/01/2024

👤Demandeur

Code postal25250
LocalitéBOURNOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBournois (25083)
Code postal25250
Adresse4 RUE DE MONTBAUDON BOURNOIS 25250
ParcellesZL 129
Superficie terrain800 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.