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Permis de construire
N° PC 02508315L0003
Ville de Bournois · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE QUIQUARD VERGERS QUIQUARD BOURNOIS 25250
Date d'autorisation
17/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 5
Superficie du terrain
3100 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
159 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/06/2015
Ouverture du chantier21/06/2015

👤Demandeur

Code postal25340
LocalitéABBENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBournois (25083)
Code postal25250
Adresse5 RUE QUIQUARD VERGERS QUIQUARD BOURNOIS 25250
ParcellesE 5
Superficie terrain3100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée159 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.