Permis de construire n° PC 02508323L0001 à Bournois

Permis de construire

N° PC 02508323L0001

Ville de Bournois · 25250

Bénéficiaire

GAEC BRUNNER DES CARRONS

Adresse du terrain

RUE DES VITRES AU CARRON BOURNOIS 25250

Date d'autorisation

23/09/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 50

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

486 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation23/09/2023

Ouverture du chantier01/04/2024

Achèvement des travaux30/12/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC BRUNNER DES CARRONS

SIRET37952098400012

SIREN379520984

Code postal25250

LocalitéBOURNOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBournois (25083)

Code postal25250

AdresseRUE DES VITRES AU CARRON BOURNOIS 25250

ParcellesZK 50

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée486 m²

Surface agricole créée486 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.