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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08503414H0020
Ville de Bournezeau · 85480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE HT BOIS BOURNEZEAU 85480
Date d'autorisation
18/05/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 765
Superficie du terrain
521 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
23 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation18/05/2014
Ouverture du chantier18/08/2014
Achèvement des travaux19/03/2015

👤Demandeur

Code postal85480
LocalitéBOURNEZEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementVendée (85)
CommuneBournezeau (85034)
Code postal85480
AdresseLE HT BOIS BOURNEZEAU 85480
ParcellesD 765
Superficie terrain521 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant136 m²
Surface habitable créée23 m²
Surface habitable issue de transfo136 m²
Surface habitable transformée136 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.