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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0120312500001
Ville de Bournazel · 12390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PLANES BOURNAZEL 12390
Date d'autorisation
28/02/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0D 768
Superficie du terrain
12510 m²
Surface locaux créée
10 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation28/02/2025

👤Demandeur

Code postal12000
LocalitéRODEZ
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBournazel (12031)
Code postal12390
AdresseLES PLANES BOURNAZEL 12390
Parcelles0D 768
Superficie terrain12510 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²
Surface publique créée10 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.