Déclaration préalable de travaux n° DP 08806823H0010 à La Bourgonce

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08806823H0010

Ville de La Bourgonce · 88470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

824 ROUTE DE LA FROIDE FONTAIN LA BOURGONCE 88470

Date d'autorisation

04/05/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 76

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

18 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation04/05/2023

👤Demandeur

Code postal88470

LocalitéLA BOURGONCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneLa Bourgonce (88068)

Code postal88470

Adresse824 ROUTE DE LA FROIDE FONTAIN LA BOURGONCE 88470

ParcellesB 76

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée18 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.