Déclaration préalable de travaux
N° DP 03805325B9330
Ville de Bourgoin-Jallieu · 38300
Bénéficiaire
BRUT DE PIERRE
Adresse du terrain
14 RUE JOSEPH SEIGNER BOURGOIN-JALLIEU 38300
Date d'autorisation
28/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 165
Superficie du terrain
178 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation28/11/2025

👤Demandeur

DénominationBRUT DE PIERRE
SIRET98359990300017
SIREN983599903
Code postal03150
LocalitéVARENNES SUR ALLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneBourgoin-Jallieu (38053)
Code postal38300
Adresse14 RUE JOSEPH SEIGNER BOURGOIN-JALLIEU 38300
ParcellesAV 165
Superficie terrain178 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces2
Surface habitable avant197 m²
Surface habitable issue de transfo178 m²
Surface habitable démolie19 m²
Surface habitable transformée178 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.