Déclaration préalable de travaux
N° DP 03805325B9277
Ville de Bourgoin-Jallieu · 38300
Bénéficiaire
PROSPER
Adresse du terrain
9 RUE DE LA LIBERTE BOURGOIN-JALLIEU 38300
Date d'autorisation
26/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 229
Superficie du terrain
60 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
30 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation26/09/2025

👤Demandeur

DénominationPROSPER
SIRET34396049800016
SIREN343960498
Code postal38300
LocalitéNIVOLAS VERMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneBourgoin-Jallieu (38053)
Code postal38300
Adresse9 RUE DE LA LIBERTE BOURGOIN-JALLIEU 38300
ParcellesAV 229
Superficie terrain60 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant80 m²
Surface habitable créée30 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.