Déclaration préalable de travaux
N° DP 03805319B9070
Ville de Bourgoin-Jallieu · 38300
Bénéficiaire
NOVAT'HOME
Adresse du terrain
27 RUE ROBERT BELMONT BOURGOIN-JALLIEU 38300
Date d'autorisation
08/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 334
Superficie du terrain
33 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation08/07/2019
Ouverture du chantier08/08/2019
Achèvement des travaux16/10/2019

👤Demandeur

DénominationNOVAT'HOME
SIRET83016088300013
SIREN830160883
Code postal38300
LocalitéNIVOLAS VERMELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneBourgoin-Jallieu (38053)
Code postal38300
Adresse27 RUE ROBERT BELMONT BOURGOIN-JALLIEU 38300
ParcellesAM 334
Superficie terrain33 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 1 pièce3
Surface habitable avant76 m²
Surface habitable issue de transfo76 m²
Surface habitable transformée76 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.