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Permis de construire
N° PC 0590961600007
Ville de Bourghelles · 59830
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PATURES BOURGHELLES 59830
Date d'autorisation
23/09/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 276
Superficie du terrain
1468 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
222 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation23/09/2016

👤Demandeur

Code postal59890
LocalitéQUESNOY-SUR-DEULE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneBourghelles (59096)
Code postal59830
AdresseLES PATURES BOURGHELLES 59830
ParcellesZH 276
Superficie terrain1468 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée222 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.