Permis de construire de la ville de Bourg-sous-Châtelet

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Bourg-sous-Châtelet
Code postal : 90110
Code INSEE de la commune : 90016

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001622A0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/03/2023
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90110 Bourg sous Chatelet
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 24 rue de la foret BOURG-SOUS-CHATELET 90110
Parcelle(s) concernée(s) : B49 B50
Superficie du terrain : 1674m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 65m2