Déclaration préalable de travaux n° DP 09201416A0032 à Bourg-la-Reine

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09201416A0032

Ville de Bourg-la-Reine · 92340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

30/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

3 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt17/05/2017

Date d'autorisation30/05/2016

Ouverture du chantier30/09/2016

Achèvement des travaux17/05/2017

👤Demandeur

Code postal92340

LocalitéBOURG-LA-REINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneBourg-la-Reine (92014)

Code postal92340

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable avant156 m²

Surface habitable créée3 m²

Surface habitable issue de transfo20 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.