1. Accueil
  2. Cadastre Bourg-en-Bresse
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 00105315O0083
Déclaration préalable de travaux
N° DP 00105315O0083
Ville de Bourg-en-Bresse · 01000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
69 RUE CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE 01000
Date d'autorisation
02/06/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BK 248
Superficie du terrain
775 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
19 m²
← Toutes les autorisations à Bourg-en-Bresse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation02/06/2015
Ouverture du chantier02/07/2015
Achèvement des travaux19/10/2015

👤Demandeur

Code postal01000
LocalitéBOURG-EN-BRESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBourg-en-Bresse (01053)
Code postal01000
Adresse69 RUE CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE 01000
ParcellesBK 248
Superficie terrain775 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant43 m²
Surface habitable créée19 m²
Surface habitable issue de transfo43 m²
Surface habitable transformée43 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.