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Permis de construire
N° PC 0380522120005
Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520
Bénéficiaire
LES MORELLES
Adresse du terrain
CHEMI DES MORELLES LA PAUTE LE BOURG D OISANS 38520
Date d'autorisation
01/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 456
Superficie du terrain
—
Logements créés
4
Surface habitable créée
318 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt04/10/2022
Date d'autorisation01/06/2021

👤Demandeur

DénominationLES MORELLES
SIRET91151766200019
SIREN911517662
Code postal38520
LocalitéLE BOURG-D'OISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)
Code postal38520
AdresseCHEMI DES MORELLES LA PAUTE LE BOURG D OISANS 38520
ParcellesAL 456
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 2 pièces2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée318 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.