Permis de construire
N° PC 0380521920024
Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 HAMEAU DE BASSEY LE BOURG D OISANS 38520
Date d'autorisation
03/09/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 28
Superficie du terrain
1460 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
11 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt18/12/2019
Date d'autorisation03/09/2019
Ouverture du chantier03/09/2019
Achèvement des travaux18/12/2019

👤Demandeur

Code postal38520
LocalitéLE BOURG D'OISANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)
Code postal38520
Adresse9 HAMEAU DE BASSEY LE BOURG D OISANS 38520
ParcellesAM 28
Superficie terrain1460 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée11 m²
Surface habitable issue de transfo94 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.