Permis de construire n° PC 0380521320007 à Le Bourg-d'Oisans

Permis de construire

N° PC 0380521320007

Ville de Le Bourg-d'Oisans · 38520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU LA PAUTE LE BOURG-D OISANS 38520

Date d'autorisation

14/09/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 121 · AK 173

Superficie du terrain

1277 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation14/09/2013

👤Demandeur

Code postal38520

LocalitéLE BOURG-D OISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Bourg-d'Oisans (38052)

Code postal38520

AdresseHAMEAU LA PAUTE LE BOURG-D OISANS 38520

ParcellesAK 121 · AK 173

Superficie terrain1277 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable issue de transfo278 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.